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Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement maternelle

Maternelle

Enseignement pré-primaire

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement élémentaire

Élémentaire

Enseignement Primaire

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement périscolaire

Salle multi-activité & Périscolaire

Activités de soutien à l'enseignement

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement internat primaire

Internat primaire

Activités de soutien à l'enseignement

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement collège

Collège

Établissement d'enseignement secondaire du premier cycle

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement lycée général

Lycée d'enseignement général

Établissement public d'enseignement secondaire

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement lycée général et techologique

Lycée d'enseignement général et technologique

Lycée polyvalent

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement lycée général et techologique agricole

Lycée d'enseignement général et technologique agricole

Lycée d'enseignement professionnel agricole

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement lycée professionnel

Lycée d'enseignement professionnel

Lycée uniquement d'enseignement professionnel

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment d'enseignement régional adapté

Établissement régional d'enseignement adapté

Prise en charge des adolescents en grande difficulté scolaire et/ou sociale, ou présentant des difficultés liés à une situation de handicap

Loi Élan | Décret Tertiaire bâtiment internant secondaire

Internat Secondaire

Activités de soutien à l'enseignement

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